PROPRIÉTAIRE DU SITE
Pascal Cossu
93260 Les Lilas
Mail : cossupascal@gmail.com
Tél : +33 (0)6 65 08 04 26
Siret : 405 009 515 000 33
HÉBERGEUR
Hébergement du site et des noms de domaines auprès de IONOS.
CRÉDITS
Conception et Design par Pascal Cossu – WordPress – Elementor.
DROITS D’AUTEUR
Le présent site constitue une oeuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Pascal Cossu bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site son également, sauf mention contraire, la propriété de Pascal Cossu.
À ce titre Pascal Cossu ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Pascal Cossu en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Pascal Cossu se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.
PROPRIÉTAIRE DU SITE
Pascal Cossu
93260 Les Lilas
Mail : cossupascal@gmail.com
Tél : +33 (0)6 65 08 04 26
Siret : 405 009 515 000 33
HÉBERGEUR
Hébergement du site et des noms de domaines auprès de IONOS.
CRÉDITS
Conception et Design par Pascal Cossu – WordPress – Elementor.
DROITS D’AUTEUR
Le présent site constitue une oeuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Pascal Cossu bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site son également, sauf mention contraire, la propriété de Pascal Cossu.
À ce titre Pascal Cossu ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Pascal Cossu en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Pascal Cossu se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.
PROPRIÉTAIRE DU SITE
Pascal Cossu
93260 Les Lilas
Mail : cossupascal@gmail.com
Tél : +33 (0)6 65 08 04 26
Siret : 405 009 515 000 33
HÉBERGEUR
Hébergement du site et des noms de domaines auprès de IONOS.
CRÉDITS
Conception et Design par Pascal Cossu – WordPress – Elementor.
DROITS D’AUTEUR
Le présent site constitue une oeuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Pascal Cossu bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site son également, sauf mention contraire, la propriété de Pascal Cossu.
À ce titre Pascal Cossu ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Pascal Cossu en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Pascal Cossu se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.